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Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site La Maison Épione les présentes mentions légales.

 

1. Éditeur du site
Nom du site : Maison Épione

Structure : Association loi 1901

Nom de l’association : Maison Épione

Adresse du siège social : 14 C, rue Léo Lagrange – 59177 SAINS DU NORD

Adresse e-mail: epione.maison@gmail.com

Responsable de la publication : Anne Payen

Numéro RNA : W591009621

Numéro SIRET : 994 399 285 00018

 

2. Hébergement
Hébergeur : o2switch

Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand

Site web : o2switch.fr

 

3. Conception et gestion du site

Le site est conçu et administré à l’aide du système de gestion de contenu WordPress.

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4. Accès au site

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6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.

La Maison Épione ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des informations publiées et ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.

 

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7. Données personnelles et formulaires

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Ces droits peuvent être exercés en adressant un e-mail à :

📧 epione.maison@gmail.com

 

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

 

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.